Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAAR ASSURANCES IARD
MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES (Société d'Assurance mutuelle) à cotisations variables Entreprise privée régie par le Code des Assurances

Numéro de dépôt :
98745090
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque XAAR ASSURANCES IARD

Déposée le 21 juillet 1998 par la société MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES (Société d'Assurance mutuelle) à cotisations variables Entreprise privée régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « XAAR ASSURANCES IARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES (Société d'Assurance mutuelle) à cotisations variables Entreprise privée régie par le Code des Assurances domicilié(e) Bois du Fief Clairet, 86066 POITIERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle JACQUELINE MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES - France.

La marque XAAR ASSURANCES IARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAAR ASSURANCES IARD est expirée depuis le 21 juillet 2008.

MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES (Société d'Assurance mutuelle) à cotisations variables Entreprise privée régie par le Code des Assurances a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIA , MAAP MUTUELLE ATLANTIQUE D'ASSURANCES DES PARTICULIERS


MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES (Société d'Assurance mutuelle) à cotisations variables Entreprise privée régie par le Code des Assurances - Bois du Fief Clairet, 86066 POITIERS CEDEX 9 - France - SIREN 775715683


Joëlle JACQUELINE MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Assurances.